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Société SAS CAPSO, Inscrite au RCS de Lyon sous le numéro 798 267 993 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR91798267993 au capital social de 5 000 €, dont le siège social est 96 grande rue 69600 Oullins Représentée par Mr CAPILLERY Patrice en sa qualité de Président (Tél : 09.82.24.38.42)
Contact Directeur de la publication:
Nom : CAPILLERY Patrice
Email : aubonvapoteur@icloud.com
Contact de l’hébergeur : 1&1 IONOS
Nom : 1&1 IONOS
Adresse 7 place de la gare 57200 Sarreguemines
Téléphone 09 70 80 89 11
NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose : « Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »
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